Mentions légales



INFORMATIONS LEGALES


        Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
  • Le présent site web est édité par :
    L'Escloupeto de Rodez, association loi 1901, inscrite au J.O. le 21 mai 1953, dont le siège est situé :
    Immeuble des Sociétés Musicales
    Avenue de l'Europe
    12000 RODEZ
    Mail : info@escloupeto.com - Tél. : + 33 6 46 46 65 07
    SIRET : 518 500 806 00014
     
  • Le directeur de la publication du site web "http://www.escloupeto.com" est le Président de l'Escloupeto de Rodez.
     
  • Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
    OVH
    2 Rue Kellerman
    59100 ROUBAIX



LIMITATION DE RESPONSABILITES


        L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

        L'utilisateur du site internet "http://www.escloupeto.com" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

        L'Escloupeto met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par l'Escloupeto le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'Escloupeto ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

         En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

        L'Escloupeto ne saurait être responsable du contenu des sites dont les liens hypertextes sont actifs sur le présent site web. Elle ne pourrait être tenue responsable non plus du contenu d'autres sites web où figureraient des informations sur l'Escloupeto.



COOKIES


        L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

        Le cookie est un bloc de données (fichier léger) qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

        Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.



PROPRIETE INTELLECTUELLE


        La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'Escloupeto. Les dessins et graphismes présents sur le site sont l'oeuvre d'Hélène Brossy.

        Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'Escloupeto est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.